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Guide d'évaluation des bilans
  • 📗Avant-propos
    • 🤝Contributeurs : Remerciements
    • 🗒️Historique : suivi des modifications
  • 📖Table de matières
  • 📍ENJEUX DE L'éVALUATION
    • Vérification et validation d’un Bilan GES Réglementaire
    • Vérification et validation d’un Bilan Carbone®
  • ⚙️Process
    • Process d'évaluation des Bilans Carbone®
    • L'équipe d'évaluation
  • 🧭Consignes d'évaluation
    • Structure de la démarche d'évaluation
    • Rapport d'évaluation et pièces justificatives
      • Remplissage du rapport
  • ☑️Informations à évaluer
    • Informations à évaluer
      • Prérequis et auto-évaluation
        • Prérequis méthode Bilan GES réglementaire
        • Prérequis méthode Bilan Carbone®
      • Évaluation du respect de la méthodologie
      • Ordres de grandeur, cohérence et pertinence
  • 🧰Ressources
    • 🗃️Bibliographie
    • ℹ️Glossaire
  • 💼Annexe 1 : Rapport d’évaluation vierge
  • 💼Annexe 2 : Contrôle du respect des exigences de la ESRS E1 (CSRD)
    • Prérequis CSRD ESRS E1
    • Evaluation des exigences CSRD ESRS E1
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  1. Informations à évaluer

Informations à évaluer

PreviousRemplissage du rapportNextPrérequis et auto-évaluation

Last updated 2 months ago

Dans cette section, les modalités pratiques et les moyens à mettre en œuvre pour évaluer les informations disponibles dans les bilans et leur véracité sont présentées. Ces informations sont complétées dans le .

L’arborescence de cette section est identique à celle du rapport d'évaluation pour guider son remplissage.

En fonction des attentes de l’organisation ou personne morale ayant réalisé son bilan, plusieurs tableaux pourront être remplis pour :

  • Evaluer le respect des exigences et/ou le d’un

  • Evaluer le respect des exigences d’un

  • Contrôler le respect des exigences de la (les consignes pour ce contrôle se trouvent en annexe)

  • Plusieurs ou toutes les précédentes

L'utilisation du terme Bilan Carbone® de niveau Initial, Standard et Avancé dans la communication de l'organisation est conditionné au respect de l'intégralité des critères de ce niveau.

En revanche, il est possible pour l'organisation de mettre en valeur les points sur lesquels elle est allée plus loin que ce qui est demandé pour son niveau de maturité.

☑️
guide de l'évaluateur
niveau de maturité
Bilan Carbone®
Bilan GES réglementaire
CSRD ESRS E1