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Guide d'évaluation des bilans
  • 📗Avant-propos
    • 🤝Contributeurs : Remerciements
    • 🗒️Historique : suivi des modifications
  • 📖Table de matières
  • 📍ENJEUX DE L'éVALUATION
    • Vérification et validation d’un Bilan GES Réglementaire
    • Vérification et validation d’un Bilan Carbone®
  • ⚙️Process
    • Process d'évaluation des Bilans Carbone®
    • L'équipe d'évaluation
  • 🧭Consignes d'évaluation
    • Structure de la démarche d'évaluation
    • Rapport d'évaluation et pièces justificatives
      • Remplissage du rapport
  • ☑️Informations à évaluer
    • Informations à évaluer
      • Prérequis et auto-évaluation
        • Prérequis méthode Bilan GES réglementaire
        • Prérequis méthode Bilan Carbone®
      • Évaluation du respect de la méthodologie
      • Ordres de grandeur, cohérence et pertinence
  • 🧰Ressources
    • 🗃️Bibliographie
    • ℹ️Glossaire
  • 💼Annexe 1 : Rapport d’évaluation vierge
  • 💼Annexe 2 : Contrôle du respect des exigences de la ESRS E1 (CSRD)
    • Prérequis CSRD ESRS E1
    • Evaluation des exigences CSRD ESRS E1
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  1. Process

Process d'évaluation des Bilans Carbone®

Cette section présente le process d'évaluation des Bilans Carbone®, de la formation des évaluateurs jusqu'à la communication des résultats.

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Last updated 2 months ago

Le process d'évaluation des Bilans Carbone® est divisé en 3 grandes étapes :

  1. La formation des évaluateurs :

    • Formation proposée par l'ABC et les organismes de formation partenaires, et certification de l'AFNOR Certification. Les prérequis pour suivre la formation seront expliquées dans la sous-section "". A l'issu de la formation, le "", guide pratique donnant des consignes étape par étape sur la réalisation d'une évaluation, sera fourni aux formés

    • Inscription par l'ABC, de l'évaluateur formé dans l'annuaire public des évaluateurs. Cet annuaire sera accessible à travers le et fera part du nombre d'évaluations réalisées par chaque évaluateur

  2. L'évaluation :

    • Etablissement du contrat d'évaluation entre l'équipe d'évaluation et l'organisation. Transmission de pièces et documents nécessaires à l'évaluation (L'ensemble des documents à transmettre est spécifié dans le , ils sont à transmettre avant le début de l'évaluation et doivent être rédigés dans une langue maîtrisée par l'équipe d'évaluation)

    • Evaluation, selon les modalités décrites dans ce guide et dans le "guide de l'évaluateur", et dont les compétences nécessaires pour l'effectuer ainsi que les interventions possibles sont décrites dans la sous-section "". Dans un premier temps, l'évaluation a lieu dans un , fourni aux évaluateurs formés et certifiés.

    • Délivrance du résultat à l'organisation. A la fin de la démarche, l'évaluateur dépose le résultat de l'évaluation ainsi que l'outil d'évaluation complété dans la plateforme d'évaluation. Une fois le résultat reçu, l'ABC transmets l'attestation d'évaluation à l'organisation dont le bilan a été évalué.

  3. Le suivi administratif

    • Le résultat permet ensuite la mise-à-jour de l'annuaire des évaluateurs ainsi que de la base OCCF qui fera part des bilans ayant été évalués

    • L'organisation pourra communiquer sur le résultat de l'évaluation de son Bilan Carbone® en respectant le . L'organisation n'est cependant pas dans l'obligation de communiquer sur le résultat obtenu.

En aucun cas il ne sera possible de communiquer à l'externe sur un résultat obtenu en autoévaluation ou à travers l'évaluation du bilan faite par une personne non formée et certifiée à l'évaluation de Bilan Carbone®. Un annuaire des experts habilités (formés et certifiés) se trouve sur le

⚙️
site de l'ABC.
Equipe d'évaluation
Guide de l'évaluateur
site de l'ABC
guide méthodologique du Bilan Carbone®
Equipe d'évaluation
outil d'évaluation dédié
guide de communication de l'ABC
Process d'évaluation