📖Table de matières
Section introductive servant de rappel sur les enjeux des Bilans Carbone® et Bilan GES réglementaire, elle introduit également les enjeux et l'intérêt de leur évaluation.
⚙️Process
Cette section présente deux infographie détaillant les étapes du process global suivi par les évaluateurs et celui suivi par les organisations faisant évaluer leur bilan. de la formation des évaluateurs jusqu'à la publication des résultats. Cette section présente également les principes et les compétences requis pour constituer l’équipe d’évaluation, ainsi que les formations et certifications exigées.
Structure de la démarche d'évaluation
Cette sous-section détaille les étapes de la démarche d'évaluation des bilans.
Rapport d'évaluation et pièces justificatives
Cette sous-section décrit les différents formats du rapport d’évaluation, les attentes relatives à son remplissage ainsi que les pièces justificatives à y joindre. Des consignes plus détaillées sur certaines informations à renseigner sont précisées dans la partie Remplissage du rapport.
S'ensuivent des explications sur ce qui est à vérifier et valider pour chaque point à évaluer lors de la démarche. Ceci est divisé en trois parties :
L'évaluation des prérequis et l'autoévaluation : évaluation du respect des exigences fondamentales et vérification de la disponibilités des informations nécessaires à l'évaluation
l'évaluation du respect de la méthodologie : évaluation de la conformité du bilan aux différentes exigences méthodologiques, pour les différents référentiels
l'évaluation d'ordres de grandeurs, cohérence et pertinence : prise de recul par rapport aux informations répondants aux exigences des méthodes (cohérence du bilan, pertinence du plan de transition, entre autres...)
En fin du guide, vous trouverez une section "Bibliographie" et une section "Glossaire".
L'annexe 1 présente le contenu d'un rapport vierge d'évaluation. L'évaluation faite par un évaluateur formé et certifié n'est pas à remplir dans ce document, puisqu'elle passera par un outil spécifique et une plateforme dédiée.
L'annexe 2 présente les consignes et contenu d'un rapport de contrôle des exigences de la norme ESRS E1 de la CSRD.
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