Table de matières
PreviousHistorique : suivi des modificationsNextVérification et validation d’un Bilan GES Réglementaire
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Section introductive servant de rappel sur les enjeux des et , elle introduit également les enjeux et l'intérêt de leur évaluation.
Cette section présente une infographie détaillant les étapes du process d'évaluation, de la formation des évaluateurs jusqu'à la publication des résultats. Dans cette section sont aussi exposés les principes et compétences nécessaires pour constituer l'équipe d'évaluation, ainsi que les formations et certifications demandées.
Cette sous-section expose les étapes constituant une démarche d'évaluation de bilan.
Cette sous-section présente les différents formats du rapport d'évaluation et les attentes concernant son remplissage, ainsi que les pièces justificatives à joindre au rapport. Des consignes plus précises sur certaines informations attendues lors du remplissage du rapport sont données dans la partie .
S'ensuivent des explications sur ce qui est à vérifier et valider pour chaque point à évaluer lors de la démarche. Ceci est divisé en trois parties :
L'évaluation des prérequis et l'autoévaluation : évaluation du respect des exigences fondamentales et vérification de la disponibilités des informations nécessaires à l'évaluation
l'évaluation du respect de la méthodologie : évaluation de la conformité du bilan aux différentes exigences méthodologiques, pour les différents référentiels
l'évaluation d'ordres de grandeurs, cohérence et pertinence : prise de recul par rapport aux informations répondants aux exigences des méthodes (cohérence du bilan, pertinence du plan de transition, entre autres...)
En fin du guide, vous trouverez une section "Bibliographie" et une section "Glossaire".
L' présente le contenu d'un rapport vierge d'évaluation. L'évaluation faite par un évaluateur formé et certifié n'est pas à remplir dans ce document, puisqu'elle passera par un spécifique et une dédiée.
L' présente les consignes et contenu d'un rapport de contrôle des exigences de la norme ESRS E1 de la CSRD.