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Guide d'évaluation des bilans
  • 📗Avant-propos
    • 🤝Contributeurs : Remerciements
    • 🗒️Historique : suivi des modifications
  • 📖Table de matières
  • 📍ENJEUX DE L'éVALUATION
    • Vérification et validation d’un Bilan GES Réglementaire
    • Vérification et validation d’un Bilan Carbone®
  • ⚙️Process
    • Process d'évaluation des Bilans Carbone®
    • L'équipe d'évaluation
  • 🧭Consignes d'évaluation
    • Structure de la démarche d'évaluation
    • Rapport d'évaluation et pièces justificatives
      • Remplissage du rapport
  • ☑️Informations à évaluer
    • Informations à évaluer
      • Prérequis et auto-évaluation
        • Prérequis méthode Bilan GES réglementaire
        • Prérequis méthode Bilan Carbone®
      • Évaluation du respect de la méthodologie
      • Ordres de grandeur, cohérence et pertinence
  • 🧰Ressources
    • 🗃️Bibliographie
    • ℹ️Glossaire
  • 💼Annexe 1 : Rapport d’évaluation vierge
  • 💼Annexe 2 : Contrôle du respect des exigences de la ESRS E1 (CSRD)
    • Prérequis CSRD ESRS E1
    • Evaluation des exigences CSRD ESRS E1
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  • Enjeux et évaluation
  • Process
  • Consignes d'évaluation
  • Structure de la démarche d'évaluation
  • Rapport d'évaluation et pièces justificatives
  • Informations à évaluer
  • Ressources
  • Annexes

Table de matières

PreviousHistorique : suivi des modificationsNextVérification et validation d’un Bilan GES Réglementaire

Last updated 1 month ago

Section introductive servant de rappel sur les enjeux des et , elle introduit également les enjeux et l'intérêt de leur évaluation.

Cette section présente une infographie détaillant les étapes du process d'évaluation, de la formation des évaluateurs jusqu'à la publication des résultats. Dans cette section sont aussi exposés les principes et compétences nécessaires pour constituer l'équipe d'évaluation, ainsi que les formations et certifications demandées.

Structure de la démarche d'évaluation

Cette sous-section expose les étapes constituant une démarche d'évaluation de bilan.

Rapport d'évaluation et pièces justificatives

Cette sous-section présente les différents formats du rapport d'évaluation et les attentes concernant son remplissage, ainsi que les pièces justificatives à joindre au rapport. Des consignes plus précises sur certaines informations attendues lors du remplissage du rapport sont données dans la partie .

S'ensuivent des explications sur ce qui est à vérifier et valider pour chaque point à évaluer lors de la démarche. Ceci est divisé en trois parties :

  • L'évaluation des prérequis et l'autoévaluation : évaluation du respect des exigences fondamentales et vérification de la disponibilités des informations nécessaires à l'évaluation

  • l'évaluation du respect de la méthodologie : évaluation de la conformité du bilan aux différentes exigences méthodologiques, pour les différents référentiels

  • l'évaluation d'ordres de grandeurs, cohérence et pertinence : prise de recul par rapport aux informations répondants aux exigences des méthodes (cohérence du bilan, pertinence du plan de transition, entre autres...)

En fin du guide, vous trouverez une section "Bibliographie" et une section "Glossaire".

L' présente le contenu d'un rapport vierge d'évaluation. L'évaluation faite par un évaluateur formé et certifié n'est pas à remplir dans ce document, puisqu'elle passera par un spécifique et une dédiée.

L' présente les consignes et contenu d'un rapport de contrôle des exigences de la norme ESRS E1 de la CSRD.

📖
📍
⚙️
🧭
☑️
Enjeux et évaluation
Bilans Carbone®
Bilan GES réglementaire
Process
Consignes d'évaluation
Remplissage du rapport
Informations à évaluer
🧰
Ressources
💼
Annexes
annexe 2
annexe 1
outil
plateforme